Mentions Légales

SEAMLESS®

Il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site SEAMLESS les présentes « Mentions légales ».

L'accès et l'utilisation du site sont soumis aux présentes Mentions légales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l'utilisation et l'accès à ce site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Conduent Business Solutions (France), en tant que propriétaire et responsable du Site, se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’Utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.

 

  1. Informations Légales

Le site SEAMLESS est édité par :

Conduent Business Solutions (France), société par actions simplifiée au capital de 33 010 044 €, ayant son siège social à l'adresse suivante : rue Claude Chappe, 07500 Guilherand-Granges, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) d’Aubenas sous le numéro suivant : 480 800 150, et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le suivant : FR83480800.

Téléphone : 0475814141 ; Contact : https://support.seamlesstransportation.com/hc/fr/requests/new

Le Directeur de publication est :  Jean-Charles ZAIA en tant que Directeur Général,

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site SEAMLESS (les " Utilisateurs ").

 

  1. Hébergement

Le site SEAMLESS est hébergé par :

EASYNET, société par actions simplifiée ayant son siège social est situé à l’adresse suivante : 55 avenue des Champs Pierreux, 92000 Nanterre, et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Nanterre sous le numéro suivant : 402 335 137 (" l'Hébergeur ").

Téléphone : 01.77.49.70.00

Adresse e-mail :  info@interoute.fr

 

Les services support de SEAMLESS sont hébergés par :

SYNOLIA, société par actions simplifiée, ayant son siège social est situé à l’adresse suivante :  59 rue de l’Abondance, 69003 LYON, et immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés (RCS) de Lyon, sous le numéro suivant : 452 487 416  

Téléphone : 04.27.70.53.70

Adresse e-mail : administration@synolia.com

 

  1. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.

La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Conduent est titulaire.

Les dénominations ou appellations, les photos, slogans, logos, noms des marques, témoignages… sont cités soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services.

Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont donc la propriété de Conduent ou de tiers ayant autorisé le nom du client à les utiliser.

 

  • Conduent avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments :
  • Sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des textes, des dessins, des séquences animées… ;
  • Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
  • Et/ou sont protégés par la législation sur les marques.

 

2) Ce site intègre des documents, textes et éléments visuels constituant des œuvres protégées provenant de production interne et/ou créés par l’Editeur et /ou créés par des tiers.

Ainsi, les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’Editeur ou de tiers ayant autorisé l’Editeur à les utiliser.

 

 3) L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la Directive européenne du 11 mars 1996 et sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (articles L341-1 et suivants du Code de propriété intellectuelle) et constitue en lui-même une œuvre dont l’Editeur est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

4) Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielle ou intégrale, utilisation secondaire du site et des œuvres le composant, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, notamment sur réseau numérique, supports papier et/ou optonumérique est interdite sans l’autorisation de l’Editeur, hormis les exceptions visées à l’article L 122-5 du Code de propriété intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

 Par réseau numérique, il convient d’entendre tout réseau informatique, ouvert (Internet, WAP, etc.) ou fermé (Intranet, etc.), permettant l’accès à des contenus par les utilisateurs via des serveurs.

  • Par support optonumérique, il convient d’entendre tout support d’enregistrement magnétique, optique, numérique ou électronique (Cédérom, DVD, CDI, bande magnétique, disquette, carte à mémoire, microfilm, podcast audio et vidéo etc.).
  • Par support papier, il convient d’entendre tout support imprimé.

Les reproductions, sur support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de propriété intellectuelle.

 

  1. Données personnelles

La consultation de ce site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

Cf. Politique de cookies

Cf. Charte de Protection des Données Personnelles

 

  1. Liens Hypertextes

Conduent autorise la mise en place de liens hypertextes pour les sites internet des Opérateurs. Sont par conséquent exclus les sites qui ne répondent pas à ces règles, ainsi que ceux diffusant des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le seul fait d’exercer une activité (publique ou privée) ne saurait justifier l’établissement d’un lien. Néanmoins, Conduent doit être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place d’un tel lien.

Toute mise en place d’un lien en dehors du cadre précité devra faire l’objet d’une autorisation expresse de Conduent. La mise en place d’un lien hypertexte vers le site adresse du site nécessite une autorisation préalable écrite de nom du client. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le représentant légal de Conduent.

Conduent ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

 

  1. Limitation de responsabilité

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni le nom du client, ni ses filiales, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de nom du client. Des erreurs ou omissions peuvent survenir : en cas de relation contractuelle ou commerciale, seul le devis adressé au client fait foi.

Conduent Business Solutions France se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments et produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux Utilisateurs qui doivent les consulter lors de chaque connexion.

 

  1. Litiges

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit interne français. La langue des Mentions Légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Le tribunal dont dépend Conduent est le tribunal du ressort de Lyon.

 

  1. Mise à jour des mentions légales

Conduent se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les mentions légales.

 

  1. Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services de Seamless. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.

Conduent se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité du nom du client.

Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolution.

Mentions Légales

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Il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site SEAMLESS les présentes « Mentions légales ».

L'accès et l'utilisation du site sont soumis aux présentes Mentions légales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l'utilisation et l'accès à ce site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Conduent Business Solutions (France), en tant que propriétaire et responsable du Site, se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’Utilisateur s’engage à les consulter régulièrement.

 

  1. Informations Légales

Le site SEAMLESS est édité par :

Conduent Business Solutions (France), société par actions simplifiée au capital de 33 010 044 €, ayant son siège social à l'adresse suivante : rue Claude Chappe, 07500 Guilherand-Granges, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) d’Aubenas sous le numéro suivant : 480 800 150, et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le suivant : FR83480800.

Téléphone : 0475814141 ; Contact : https://support.seamlesstransportation.com/hc/fr/requests/new

Le Directeur de publication est :  Jean-Charles ZAIA en tant que Directeur Général,

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site SEAMLESS (les " Utilisateurs ").

 

  1. Hébergement

Le site SEAMLESS est hébergé par :

EASYNET, société par actions simplifiée ayant son siège social est situé à l’adresse suivante : 55 avenue des Champs Pierreux, 92000 Nanterre, et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Nanterre sous le numéro suivant : 402 335 137 (" l'Hébergeur ").

Téléphone : 01.77.49.70.00

Adresse e-mail :  info@interoute.fr

 

Les services support de SEAMLESS sont hébergés par :

SYNOLIA, société par actions simplifiée, ayant son siège social est situé à l’adresse suivante :  59 rue de l’Abondance, 69003 LYON, et immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés (RCS) de Lyon, sous le numéro suivant : 452 487 416  

Téléphone : 04.27.70.53.70

Adresse e-mail : administration@synolia.com

 

  1. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site est régi par le code de la Propriété Intellectuelle.

La présentation et le contenu du présent site constituent une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Conduent est titulaire.

Les dénominations ou appellations, les photos, slogans, logos, noms des marques, témoignages… sont cités soit avec l’autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services.

Les photographies, textes, slogans, dessins, modèles, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont donc la propriété de Conduent ou de tiers ayant autorisé le nom du client à les utiliser.

 

  • Conduent avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments :
  • Sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des textes, des dessins, des séquences animées… ;
  • Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
  • Et/ou sont protégés par la législation sur les marques.

 

2) Ce site intègre des documents, textes et éléments visuels constituant des œuvres protégées provenant de production interne et/ou créés par l’Editeur et /ou créés par des tiers.

Ainsi, les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’Editeur ou de tiers ayant autorisé l’Editeur à les utiliser.

 

 3) L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la Directive européenne du 11 mars 1996 et sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (articles L341-1 et suivants du Code de propriété intellectuelle) et constitue en lui-même une œuvre dont l’Editeur est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

4) Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation partielle ou intégrale, utilisation secondaire du site et des œuvres le composant, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, notamment sur réseau numérique, supports papier et/ou optonumérique est interdite sans l’autorisation de l’Editeur, hormis les exceptions visées à l’article L 122-5 du Code de propriété intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

 Par réseau numérique, il convient d’entendre tout réseau informatique, ouvert (Internet, WAP, etc.) ou fermé (Intranet, etc.), permettant l’accès à des contenus par les utilisateurs via des serveurs.

  • Par support optonumérique, il convient d’entendre tout support d’enregistrement magnétique, optique, numérique ou électronique (Cédérom, DVD, CDI, bande magnétique, disquette, carte à mémoire, microfilm, podcast audio et vidéo etc.).
  • Par support papier, il convient d’entendre tout support imprimé.

Les reproductions, sur support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de propriété intellectuelle.

 

  1. Données personnelles

La consultation de ce site est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

Cf. Politique de cookies

Cf. Charte de Protection des Données Personnelles

 

  1. Liens Hypertextes

Conduent autorise la mise en place de liens hypertextes pour les sites internet des Opérateurs. Sont par conséquent exclus les sites qui ne répondent pas à ces règles, ainsi que ceux diffusant des contenus illicites, des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le seul fait d’exercer une activité (publique ou privée) ne saurait justifier l’établissement d’un lien. Néanmoins, Conduent doit être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place d’un tel lien.

Toute mise en place d’un lien en dehors du cadre précité devra faire l’objet d’une autorisation expresse de Conduent. La mise en place d’un lien hypertexte vers le site adresse du site nécessite une autorisation préalable écrite de nom du client. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le représentant légal de Conduent.

Conduent ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

 

  1. Limitation de responsabilité

L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, ni le nom du client, ni ses filiales, ni les membres de son réseau ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Les informations sur les modèles et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme constituant une offre contractuelle de produits ou services émanant de nom du client. Des erreurs ou omissions peuvent survenir : en cas de relation contractuelle ou commerciale, seul le devis adressé au client fait foi.

Conduent Business Solutions France se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments et produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux Utilisateurs qui doivent les consulter lors de chaque connexion.

 

  1. Litiges

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit interne français. La langue des Mentions Légales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents. Le tribunal dont dépend Conduent est le tribunal du ressort de Lyon.

 

  1. Mise à jour des mentions légales

Conduent se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l’accès au site ainsi que les mentions légales.

 

  1. Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services de Seamless. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.

Conduent se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité du nom du client.

Les photos des produits sont non contractuelles et les caractéristiques techniques sujettes à évolution.